Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMANDY
CATENA-FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553264
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2009

Présentation de la marque NORMANDY

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CATENA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATENA-FRANCE domicilié(e) 75, boulevard Macdonald, 75019 PARIS (dossier no 2153204) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 032 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2153204) - France.

La marque NORMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMANDY est expirée depuis le 2 octobre 2009.

CATENA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLON , STONE , C , CEQIB , NORMANDY , MAILLON-GUIDE , BOREAL , NORMANDY , CEQIB , MA MAISON AIME CA


CATENA-FRANCE (Société Anonyme) - 75, boulevard Macdonald, 75019 PARIS (dossier no 2153204) - France - SIREN 602032187


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2153204) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153204 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49264 - Publication au BOPI 1990-11-12

Machines, outils et ustensiles pour le jardinage, tondeuses à gazon;lampes et réchauds pour le camping;sacs de couchage;meubles de camping et de jardin;matelas pneumatiques;vaisselles et couverts de camping; tentes, jeux, articles de gymnastique et de sport

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].